Après une infraction au code de la route, nul ne peut éviter une suspension du permis de conduire. Si cette suppression temporaire du droit de conduire un véhicule à moteur a un impact négatif sur la vie quotidienne, elle a également une incidence sur votre police d'assurance. Après une infraction grave au code de la route, le permis de conduire d'un usager peut être suspendu. Le retrait temporaire de son permis peut avoir un certain impact sur sa vie quotidienne, mais aussi sur sa police d'assurance. En effet, l'assuré doit prévenir sa compagnie d'assurance dans les 15 jours suivant le retrait de son permis. Celle-ci peut alors décider d'augmenter ses primes d'assurance, voire de résilier le contrat. Il n'est pas toujours facile de s'assurer après une suspension de permis. Si c'est le cas, découvrez comment souscrire une assurance auto après suspension de permis.
Qu'est-ce qu'une suspension de permis ?
Il est très simple de révoquer temporairement le permis de conduire d'un conducteur. Qu'est-ce que cela signifie ? Temporaire, signifie qu'il sera constaté que le permis de conduire a été révoqué, mais il s'agit généralement d'une révocation de 6 mois en moyenne. Après le contrôle de la police, le permis peut être suspendu. Envoyez votre violation au gouverneur, et il décidera de la suspension du permis dans les 3 jours. Il s'agit donc de la première façon de suspendre le permis. Le deuxième cas est décidé par le juge, donc, c'est un peu plus sérieux, ce qui signifie que vous avez commis un crime digne d'un procès, et cette fois vous pouvez faire face à des amendes plus élevées, à une suspension de permis, ou à une révocation de permis. En règle générale, un permis est révoqué pour conduite sous l'influence de drogues ou pour excès de vitesse de plus de 40 kilomètres par heure, ou encore, dans le dernier cas, pour refus d'obtempérer aux règlements de la police. Il y a au moins deux choses à faire pour rétablir son permis : passer le test psychotechnique et prendre un rendez-vous médical avec la commission, ce qui est bien sûr le minimum, car on peut aussi trouver des tests sanguins ou urinaires. Pour plus d'informations, veuillez cliquer ici : assuranceendirect.com
Comment une compagnie d'assurance peut-elle assurer une voiture sans permis ?
Si vous n'avez pas de permis de conduire, vous ne pouvez pas assurer votre voiture à votre nom. En revanche, vous pouvez l'immatriculer au nom d'un tiers, qui l'assurera à son nom. Vous devez toutefois avertir votre compagnie d'assurance de cette démarche, qui a le droit de la refuser. Notez également que l'assurance responsabilité civile est la couverture minimale et qu'elle ne couvre que les dommages causés aux tiers. Dommages au véhicule, vol, incendie, votre compagnie d'assurance ne vous couvrira pas. Aussi, privilégiez une personne de confiance pour assurer votre véhicule, car c'est elle qui percevra votre indemnisation. Les compagnies d'assurance, comme les autres employeurs, ont également accès aux données du système national des permis de conduire (SNPC). Ainsi, en cas de sinistre, la compagnie d'assurance peut consulter ce document pour vérifier que vous avez un permis de conduire valide ou en cours de validité. Une autre solution consiste à utiliser le VSP, qui est une voiture sans permis. Ce type de voiture doit néanmoins être assuré et immatriculé avec le minimum légal d'assurance au tiers. Par ailleurs, il existe plusieurs compagnies d'assurance qui présentent des contrats, et vous pouvez également les comparer pour trouver le meilleur contrat d' assurance suspension de permis pour vitesse.
Comment puis-je avertir ma compagnie d'assurance ?
Selon la loi sur les assurances, l'assureur doit notifier par courrier recommandé dans les quinze jours suivant la notification de la suspension. Cette lettre doit également informer la compagnie d'assurance des circonstances exactes de l'infraction. Le conducteur doit également fournir, dans un premier temps, des copies recto-verso de la carte grise d'un véhicule assuré, puis un avis de suspension expliquant la raison d'une condamnation telle que l'alcoolémie, le délit de fuite, l'excès de vitesse, et autres. Le non-respect d'une telle exigence peut avoir de graves conséquences. En cas de sinistre, la compagnie d'assurance refusera de vous assurer et pourra également invoquer la nullité du contrat. Les compagnies d'assurance peuvent accéder au système national des permis de conduire (SNPC) et peuvent également savoir si le permis était valide lors de l'accident.
Pour une assurance automobile, quelles sont les conséquences possibles d'une suspension de permis ?
Tout d'abord, les primes d'assurance augmentent. En général, lorsque la période de suspension est courte, c'est-à-dire inférieure à 2 mois, elle n'aura pas d'incidence sur le montant d'une cotisation annuelle. Jusqu'à 6 mois, vous pouvez demander une augmentation de 50 %. En cas de suspension de plus de 6 mois, la majoration de 100% peut également doubler une prime d'assurance. En cas de récidive, et non de première suspension pendant 3 ans, une surprime peut même atteindre 200%. Après deux ans, s'il n'y a pas de nouvelle suspension, une surprime ne sera plus appliquée. Ensuite, la résiliation d'un contrat d'assurance automobile. Si l'assuré refuse l'augmentation, le contrat est résilié. La résiliation peut également être initiée par une compagnie d'assurance, et celle-ci peut considérer l'assuré comme le profil de risque dégradé qu'elle n'aime plus assurer. N'oubliez pas que pour voyager en France, vous devez au moins avoir une assurance responsabilité civile. Cette assurance permet de réparer les dommages causés à un tiers. Par conséquent, après la résiliation du contrat, il est nécessaire de trouver une solution pour s'assurer après la suspension du permis.
Où trouver une assurance après une suspension de permis ?
Après qu'un conducteur a été reconnu coupable d'avoir été sous l'emprise de l'alcool ou a refusé de passer l'examen, son permis lui est retiré. Le résultat est que vous allez perdre votre permis pendant 3 à 6 mois. Vous devez contacter un courtier professionnel qui accepte la personne qui a été condamnée, suspendue ou révoquée. Les tarifs de l'assurance auto retrait permis sont plus bas. Il est recommandé de les comparer généralement avant de souscrire. Il est également conseillé de se familiariser avec les termes et les définitions de l'assurance après la condamnation du retrait de permis, afin de pouvoir rassembler les documents obligatoires pour avoir une recherche précise sur votre assurance auto pour conducteur avec retrait de permis. Tout d'abord, vous devez trouver l'assureur spécialisé dans les profils à risques aggravés. Après la suspension du permis, surtout si la cause est liée à la consommation d'alcool dans le sang ou de drogues, la compagnie d'assurance va classer l'assuré dans une condition de risque grave. Dans cette situation, il n'est pas facile d'obtenir une assurance après la suspension du permis. Heureusement, il existe actuellement des compagnies d'assurance spécialisées dans les conducteurs résiliés, endommagés ou blessés. Pour trouver le bon tarif, vous pouvez également recourir au comparateur d'assurance ou vous adresser au courtier d'assurance. Ensuite, il faut contacter le bureau central de tarification ou BCT. Afin de pouvoir conduire légalement, il est indispensable de souscrire une assurance après une suspension de permis. Lorsque vous avez des difficultés à trouver un assureur, vous devez contacter le BCT. Pour ce faire, vous devrez envoyer la notification de refus de l'assurance par courrier recommandé. L'instruction du dossier prendra entre 1 et 2 mois. Par ailleurs, le BCT a le pouvoir de contraindre tout assureur à vous assurer puisqu'il s'agit d'une autorité administrative indépendante.